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Marques déposées par l'association loi 1901 APIEU Mille Feuilles
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écocaddie
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

écocaddie
Association APIEU Mille Feuilles

Numéro de dépôt :
3797881
Date de dépôt :
01/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
écocaddie de APIEU Mille Feuilles

Présentation de la marque écocaddie

Déposée le 1 février 2011 par l'association loi 1901 APIEU Mille Feuilles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « écocaddie »

Le déposant est l'association loi 1901 APIEU Mille Feuilles domicilié(e) 89 rue Antoine Durafour - 42100 - SAINT ETIENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 337 303 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association APIEU Mille Feuilles domicilié(e) 89 rue Antoine Durafour - 42100 - SAINT ETIENNE - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 41

Enregistrée pour une durée de 13 ans, la marque écocaddie est expirée depuis le 1 février 2021.

APIEU Mille Feuilles a également déposé les autres marques suivantes : A TRAV' AIR LA VILLE JEU SUR LA MOBILITE RESPONSABLE , NO ZEMBALLAGES


Association APIEU Mille Feuilles - 89 rue Antoine Durafour - 42100 - SAINT ETIENNE - France - SIREN 331337303


Association APIEU Mille Feuilles - 89 rue Antoine Durafour - 42100 - SAINT ETIENNE - France


Errata de la publication - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08

Republication pour erratum - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08

Enregistrement avec modification - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21

Inscription le 23 novembre 2011 - Renonciation totale n°562869 - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-11-23

Jeu pédagogique sur la réduction des déchets. • matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exeption des appareils).

• jeux.

• éducation ; formation ; divertissement.